vendredi, janvier 01, 2010

Sigmund Freud entre dans le domaine public !



Le droit de la propriété intellectuelle reconnaît à l'auteur, puis à ses ayant-droits une propriété complète (y compris le fameux "droit moral") jusqu'à soixante-dix ans après la mort de l'auteur (les années de guerre étant retranchées de ce calcul).
Passé ce délai, les oeuvres entrent dans le "domaine public" et chacun peut les utiliser comme bon lui semble.

Dans de nombreux pays, l'entrée dans le domaine public se fait, par convention, le 1 janvier de l'année concernée. C'est-à-dire aujourd'hui.